HABITAT CONFORT - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de HABITAT CONFORT
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

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892372947 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 21/12/2020

Infos clés

Secteur

Architecture et ingénierie

Activité - Code NAF

NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques

Siège

Seine-Maritime (76)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de HABITAT CONFORT

HABITAT CONFORT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Caudebec-lès-Elbeuf.

Profil et organisation

HABITAT CONFORT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76300 à Sotteville-lès-Rouen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: HABITAT CONFORT
SIREN
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Activité principale: NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
Section NAF: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division NAF: 71 - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

SIRET du siège
Date de création: 21/12/2020
Catégorie d’entreprise: PME

Siège social

Permis de construire et DP de HABITAT CONFORT

Activité d’urbanisme de HABITAT CONFORT

HABITAT CONFORT compte 6 autorisations recensées sur la période 22/06/2021 - 03/10/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HABITAT CONFORT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

22/06/2021 - 03/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de HABITAT CONFORT

6 autorisations sur la période 22/06/2021 - 03/10/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Caudebec-lès-Elbeuf.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HABITAT CONFORT dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2022

3 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Le Quarre Pele, Saint-Pierre-lès-Elbeuf (76320)	PC Logement	ZB90	2 152 m²	231 m²	2022/11/21
270 Rue De La Resistance, Saint-Pierre-lès-Elbeuf (76320)	PC Logement	AL138	208 m²	96 m²	2022/11/06
Rue Du Bras Saint-Martin, Oissel (76350)	PC Logement	AM39	—	96 m²	2022/09/08

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de HABITAT CONFORT

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Caudebec-lès-Elbeuf

2 autorisations

Saint-Pierre-lès-Elbeuf

2 autorisations

Oissel

1 autorisation

Saint-Aubin-lès-Elbeuf

1 autorisation

Département représenté

Seine-Maritime (76)

6 autorisations

Région représentée

Normandie

6 autorisations

Demandeurs comparables à HABITAT CONFORT

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

EUCLYD GEOMETRES EXPERTS

SIREN 432811651

Même département de siège

17 autorisations 1 PC 16 PA

SARL D'ARCHITECTURE FRANCOIS COLOMBIER

SIREN 525061339

Même département de siège

8 autorisations 8 PC

PAC

SIREN 814523007

Même département de siège

5 autorisations 4 PC 1 PA

ARCHISTUDIO

SIREN 524472057

Même département de siège

4 autorisations 2 PC 2 PA

V3D CONCEPT

SIREN 440107209

Même département de siège

3 autorisations 3 PD

EURL D'ARCHITECTURE ATELIER XV

SIREN 422194407

Même département de siège

2 autorisations 2 PC

Sources des informations sur HABITAT CONFORT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HABITAT CONFORT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HABITAT CONFORT ?

HABITAT CONFORT est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à HABITAT CONFORT ?

Le profil de HABITAT CONFORT recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes HABITAT CONFORT apparaît-il ?

Les autorisations reliées à HABITAT CONFORT concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à HABITAT CONFORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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