H17 - Permis de construire et DP

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480525104 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 14/02/2005

Présentation détaillée de H17

H17 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Écollemont.

Profil et organisation

H17 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 08090 à Fagnon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
H17
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/02/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de H17

Activité d’urbanisme de H17

H17 compte 1 autorisation recensée sur la période 07/05/2023 - 07/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour H17, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/05/2023 - 07/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de H17

1 autorisation sur la période 07/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Écollemont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à H17 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de H17

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à H17

Sources des informations sur H17

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur H17

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à H17 ?
H17 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à H17 ?
Le profil de H17 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes H17 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à H17 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à H17 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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