GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN - Permis de construire et DP

Active
329506588 Autres formes juridiques Créée le 26/03/1984

Infos clés

Présentation détaillée de GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN

GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Préchac.

Profil et organisation

GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 33730 à Préchac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 02.40Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
SIRET du siège
Date de création
26/03/1984

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN

GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN compte 1 autorisation recensée sur la période 23/06/2017 - 23/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/06/2017 - 23/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN

1 autorisation sur la période 23/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Préchac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN

Sources des informations sur GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN ?
GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN ?
Le profil de GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FORESTIER LE PAYSAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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