2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-d'Oney.
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 40090 à Saint-Martin-d'Oney.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD compte 2 autorisations recensées sur la période 08/02/2019 - 17/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/02/2019 - 17/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-d'Oney.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Lande, Saint-Martin-d'Oney (40090) | PC Logement | B24, B25 | — | 110 m² | 2019/02/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
