GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD - Permis de construire et DP

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413833369 Autres formes juridiques PME Créée le 22/08/1997

Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD

GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-d'Oney.

Profil et organisation

GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 40090 à SAINT-MARTIN-D'ONEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/08/1997
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD

GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD compte 2 autorisations recensées sur la période 08/02/2019 - 17/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/02/2019 - 17/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD

2 autorisations sur la période 08/02/2019 - 17/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-d'Oney.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
266 Rue De Pierrot, Saint-Martin-d'Oney (40090) PC Locaux O93, O451 37 694 m² 340 m² 2020/09/17
Route De La Lande, Saint-Martin-d'Oney (40090) PC Logement B24, B25 110 m² 2019/02/08

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD

Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD ?
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD ?
Le profil de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE PEDARNAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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