Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vendôme.
Profil et organisation
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 41100 à Vendôme.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES compte 1
autorisation recensée
sur la période 15/02/2018 - 15/02/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/02/2018 - 15/02/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES
1 autorisation sur la période 15/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Vendôme.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES ?
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES ?
Le profil de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE VIGNOBLE DES MAILLETTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.