Présentation détaillée de GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER
GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Beaurains.
Profil et organisation
GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 62310 à Fruges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Permis de construire et DP de GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER
GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER compte 14
autorisations recensées
sur la période 27/02/2014 - 30/06/2026,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
14
Période couverte
27/02/2014 - 30/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
8 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER
14 autorisations sur la période 27/02/2014 - 30/06/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Beaurains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER ?
GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER ?
Le profil de GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.