GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA LICORNE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA LICORNE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA LICORNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chouvigny.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA LICORNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 03450 à CHOUVIGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA LICORNE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Sigle
- GAEC DE LA LICORNE
- Date de création
- 01/01/1977
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA LICORNE
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA LICORNE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA LICORNE compte 3 autorisations recensées sur la période 30/09/2020 - 09/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA LICORNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA LICORNE
3 autorisations sur la période 30/09/2020 - 09/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Chouvigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA LICORNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Rural Dit De Peraclos Peraclos, Chouvigny (03450) | PC Locaux | ZK359 | — | 376 m² | 2020/11/09 |
| Chem Des Minaudes Les Minaudes, Chouvigny (03450) | PC Locaux | ZH89, ZH82 | 42 770 m² | 894 m² | 2020/09/30 |
| Chem Rural Bel De Peraclos Les Masans, Chouvigny (03450) | PC Locaux | ZK9 | — | 54 m² | 2020/09/30 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA LICORNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA LICORNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA LICORNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.