GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CUSSEJAT - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles
Siège
Allier (03)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CUSSEJAT
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CUSSEJAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Angel.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CUSSEJAT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 03170 SAINT-ANGEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CUSSEJAT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/1987
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CUSSEJAT
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CUSSEJAT
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CUSSEJAT compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2013 - 20/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CUSSEJAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CUSSEJAT
2 autorisations sur la période 23/07/2013 - 20/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Angel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CUSSEJAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cussejat, Saint-Angel (03170) | PC Locaux | ZW108, ZW109 | 73 904 m² | 200 m² | 2021/08/20 |
| Cussejat, Saint-Angel (03170) | PC Locaux | ZW87 | 58 085 m² | 141 m² | 2013/07/23 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CUSSEJAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CUSSEJAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CUSSEJAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.