GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL - Permis de construire et DP

Active
322066218 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1981

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourthes.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 62650 BOURTHES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/05/1981
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL compte 2 autorisations recensées sur la période 04/01/2018 - 16/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/01/2018 - 16/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL

2 autorisations sur la période 04/01/2018 - 16/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bourthes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
67 Le Catelet, Bourthes (62650) PC Locaux C664, C295 65 960 m² 600 m² 2024/09/16
67 Le Catelet, Bourthes (62650) PC Locaux C664 47 818 m² 600 m² 2018/01/04

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MERLIN MARTEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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