GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS - Permis de construire et DP

Active
512209594 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 20/04/2009

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Badailhac.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15800 à BADAILHAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
20/04/2009

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2013 - 06/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/04/2013 - 06/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS

2 autorisations sur la période 12/04/2013 - 06/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Badailhac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Calmejane, Badailhac (15800) PC Locaux AH160 20 030 m² 738 m² 2023/07/06
Calmejane, Badailhac (15800) PC Locaux AH160, AH13 44 816 m² 1 046 m² 2013/04/12

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERMES DES ACAJOUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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