GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT - Permis de construire et DP

Cessée
792946840 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 24/04/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT

GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-les-Martigues.

Profil et organisation

GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13880 à Velaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
24/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT

Activité d’urbanisme de GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT

GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT compte 1 autorisation recensée sur la période 23/09/2013 - 23/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/09/2013 - 23/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT

1 autorisation sur la période 23/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-les-Martigues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT

Sources des informations sur GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT ?
GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT ?
Le profil de GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPE FAMILIAL DE PROMOTION MALENFANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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