GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE - Permis de construire et DP

Active
448100487 Association déclarée Créée le 03/02/1962

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE

GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loctudy.

Profil et organisation

GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 29000 à Quimper.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Sigle
GASM
Date de création
03/02/1962

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE

Activité d’urbanisme de GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE

GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/09/2021 - 28/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/09/2021 - 28/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE

1 autorisation sur la période 28/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Loctudy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Terre Plein Port Plaisance, Loctudy (29750) DP Locaux BD16 — 13 m² 2021/09/28

Répartition géographique des autorisations de GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE

Sources des informations sur GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE ?
GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE ?
Le profil de GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPE ACTIVITE SOUS MARINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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