2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
GRAINES D'EVEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bressuire.
GRAINES D'EVEIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 79300 à Bressuire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GRAINES D'EVEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 23/08/2017 - 23/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GRAINES D'EVEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bressuire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GRAINES D'EVEIL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Marcel Pagnol, Bressuire (79300) | PC Locaux | ZK3 | 80 030 m² | 143 m² | 2017/08/23 |
| La Ribottiere 79300 Bressu, Bressuire (79300) | PC Locaux | CH75 | 5 455 m² | 101 m² | 2017/08/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
