Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Grandes Chenevieres, Brosses (89660) | PD | ZM6 | 194 400 m² | 2026/02/24 |
GFA TERRES DE CERES - Permis de démolir
Active
807473806
Groupement foncier agricole
Créée le 15/10/2014
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GFA TERRES DE CERES
GFA TERRES DE CERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brosses.
Profil et organisation
GFA TERRES DE CERES est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 89440 à Sainte-Colombe.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GFA TERRES DE CERES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/10/2014
Siège social
Permis de démolir de GFA TERRES DE CERES
Activité d’urbanisme de GFA TERRES DE CERES
GFA TERRES DE CERES compte 1 autorisation recensée sur la période 24/02/2026 - 24/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA TERRES DE CERES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/02/2026 - 24/02/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GFA TERRES DE CERES
1 autorisation sur la période 24/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Brosses.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GFA TERRES DE CERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GFA TERRES DE CERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
YONNE EQUIPEMENT
SIREN 402196224
Même département de siège
16 autorisations
15 PC
1 PD
SCI LOUAULT
SIREN 492977145
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
LATTEUX-MIGENNES-INVESTISSEMENTS
SIREN 950497248
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
MICHEL FONCIER ET PARTICIPATION
SIREN 323142075
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
SCI COTEAUX DES CHESNEZ
SIREN 425090750
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
1 PA
2 PD
AOC IMMO
SIREN 504781758
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur GFA TERRES DE CERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GFA TERRES DE CERES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA TERRES DE CERES ?
GFA TERRES DE CERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA TERRES DE CERES ?
Le profil de GFA TERRES DE CERES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA TERRES DE CERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA TERRES DE CERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA TERRES DE CERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable