GFA MOISAN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GFA MOISAN
GFA MOISAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grosrouvre.
Profil et organisation
GFA MOISAN est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 78490 à GROSROUVRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GFA MOISAN
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/06/1985
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de GFA MOISAN
Activité d’urbanisme de GFA MOISAN
GFA MOISAN compte 2 autorisations recensées sur la période 18/12/2014 - 25/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA MOISAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GFA MOISAN
2 autorisations sur la période 18/12/2014 - 25/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Grosrouvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA MOISAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 85 Route De La Troche Ferme De Moisan, Grosrouvre (78490) | PC Locaux | A24 | 11 321 m² | 54 m² | 2018/06/25 |
| La Piece De Moisan Ferme De Moisan, Grosrouvre (78490) | PC Locaux | A24, A25 | 11 321 m² | 115 m² | 2014/12/18 |
Répartition géographique des autorisations de GFA MOISAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GFA MOISAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GFA MOISAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.