GFA IMART - Permis de construire et DP

Active
388768335 Groupement foncier agricole PME Créée le 19/08/1992

Infos clés

Présentation détaillée de GFA IMART

GFA IMART est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poudis.

Profil et organisation

GFA IMART est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 81470 à Aguts.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GFA IMART
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/08/1992
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de GFA IMART

Activité d’urbanisme de GFA IMART

GFA IMART compte 1 autorisation recensée sur la période 15/06/2017 - 15/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GFA IMART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/06/2017 - 15/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GFA IMART

1 autorisation sur la période 15/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Poudis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA IMART dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
""Metairie Basse"", Poudis (81700) PC Locaux ZD224, ZD40 76 260 m² 490 m² 2017/06/15

Répartition géographique des autorisations de GFA IMART

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GFA IMART

Sources des informations sur GFA IMART

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GFA IMART

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA IMART ?
GFA IMART est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA IMART ?
Le profil de GFA IMART recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA IMART apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA IMART concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA IMART signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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