2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
GFA DU DOMAINE DES CLARETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Arcs.
GFA DU DOMAINE DES CLARETTES est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 83460 aux Arcs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GFA DU DOMAINE DES CLARETTES compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2020 - 20/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA DU DOMAINE DES CLARETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/04/2020 - 20/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Arcs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA DU DOMAINE DES CLARETTES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Claretes Route Des Nouradons, Les Arcs (83460) | PC Locaux | A1620, A1623 | 221 860 m² | 258 m² | 2020/04/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
