GFA DU DOMAINE DES CLARETTES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GFA DU DOMAINE DES CLARETTES
GFA DU DOMAINE DES CLARETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Arcs.
Profil et organisation
GFA DU DOMAINE DES CLARETTES est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 83460 aux Arcs.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GFA DU DOMAINE DES CLARETTES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/11/2018
Siège social
Permis de construire et DP de GFA DU DOMAINE DES CLARETTES
Activité d’urbanisme de GFA DU DOMAINE DES CLARETTES
GFA DU DOMAINE DES CLARETTES compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2020 - 20/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA DU DOMAINE DES CLARETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GFA DU DOMAINE DES CLARETTES
2 autorisations sur la période 17/04/2020 - 20/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Arcs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA DU DOMAINE DES CLARETTES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des Nouradons, Les Arcs (83460) | PC Logement | A1620, A1623 | 221 860 m² | 173 m² | 2023/01/20 |
| Les Claretes Route Des Nouradons, Les Arcs (83460) | PC Locaux | A1620, A1623 | 221 860 m² | 258 m² | 2020/04/17 |
Répartition géographique des autorisations de GFA DU DOMAINE DES CLARETTES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GFA DU DOMAINE DES CLARETTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GFA DU DOMAINE DES CLARETTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.