GFA DU CHAMP DES NOYERS - Permis de construire et DP

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327334777 Groupement foncier agricole PME Créée le 26/04/1983

Présentation détaillée de GFA DU CHAMP DES NOYERS

GFA DU CHAMP DES NOYERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Houlette.

Profil et organisation

GFA DU CHAMP DES NOYERS est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 16200 à HOULETTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GFA DU CHAMP DES NOYERS
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/04/1983
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de GFA DU CHAMP DES NOYERS

Activité d’urbanisme de GFA DU CHAMP DES NOYERS

GFA DU CHAMP DES NOYERS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 01/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GFA DU CHAMP DES NOYERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/03/2013 - 01/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GFA DU CHAMP DES NOYERS

2 autorisations sur la période 18/03/2013 - 01/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Houlette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA DU CHAMP DES NOYERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Imp Du Soleil Couchant, Houlette (16200) PC Logement AB145 217 m² 2015/08/01
6 Imp Du Soleil Couchant Le Cluzeau, Houlette (16200) PC Locaux AB145 76 m² 76 m² 2013/03/18

Répartition géographique des autorisations de GFA DU CHAMP DES NOYERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GFA DU CHAMP DES NOYERS

Sources des informations sur GFA DU CHAMP DES NOYERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GFA DU CHAMP DES NOYERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA DU CHAMP DES NOYERS ?
GFA DU CHAMP DES NOYERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA DU CHAMP DES NOYERS ?
Le profil de GFA DU CHAMP DES NOYERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA DU CHAMP DES NOYERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA DU CHAMP DES NOYERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA DU CHAMP DES NOYERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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