2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
GFA DOMAINE DU PETIT MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mallemort.
GFA DOMAINE DU PETIT MOULIN est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 13370 à Mallemort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GFA DOMAINE DU PETIT MOULIN compte 2 autorisations recensées sur la période 31/10/2019 - 04/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA DOMAINE DU PETIT MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/10/2019 - 04/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mallemort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA DOMAINE DU PETIT MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch De Senas, Mallemort (13370) | DP Locaux | A282, A283 | 44 152 m² | 17 m² | 2024/12/04 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch De Lambesc La Verrerie, Mallemort (13370) | PC Locaux | C1251, C1252 | 98 948 m² | 713 m² | 2019/10/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
