GFA CHACEL - Permis de construire et DP

Active
915306104 Groupement foncier agricole Créée le 29/06/2022

Présentation détaillée de GFA CHACEL

GFA CHACEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Retournac.

Profil et organisation

GFA CHACEL est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 43130 à Retournac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GFA CHACEL
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/06/2022

Siège social

Permis de construire et DP de GFA CHACEL

Activité d’urbanisme de GFA CHACEL

GFA CHACEL compte 1 autorisation recensée sur la période 05/01/2024 - 05/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GFA CHACEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/01/2024 - 05/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GFA CHACEL

1 autorisation sur la période 05/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Retournac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA CHACEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GFA CHACEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GFA CHACEL

Sources des informations sur GFA CHACEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GFA CHACEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA CHACEL ?
GFA CHACEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA CHACEL ?
Le profil de GFA CHACEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA CHACEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA CHACEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA CHACEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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