2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
2
GCSMS SYNERGIE POUR L'ACCUEIL SPECIALISE EN DEUX-SEVRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chauray.
GCSMS SYNERGIE POUR L'ACCUEIL SPECIALISE EN DEUX-SEVRES est enregistré sous la forme juridique Groupement de coopération sanitaire à gestion privée, avec un siège déclaré 79000 à Niort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GCSMS SYNERGIE POUR L'ACCUEIL SPECIALISE EN DEUX-SEVRES compte 2 autorisations recensées sur la période 30/06/2022 - 12/03/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GCSMS SYNERGIE POUR L'ACCUEIL SPECIALISE EN DEUX-SEVRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/06/2022 - 12/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Chauray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GCSMS SYNERGIE POUR L'ACCUEIL SPECIALISE EN DEUX-SEVRES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 390 Avenu De Limoges, Niort (79000) | PC Locaux | HE67, HE121 | 11 602 m² | 514 m² | 2025/03/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
