2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GCS POLE SANITAIRE CERDAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Err.
GCS POLE SANITAIRE CERDAN est enregistré sous la forme juridique Groupement de coopération sanitaire à gestion privée, avec un siège déclaré 66800 à Err.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GCS POLE SANITAIRE CERDAN compte 2 autorisations recensées sur la période 03/08/2016 - 26/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GCS POLE SANITAIRE CERDAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/08/2016 - 26/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Err.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GCS POLE SANITAIRE CERDAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Camin De La Ribereta, Err (66800) | PC Locaux | A1826, A1827 | 33 691 m² | 286 m² | 2016/08/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
