2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC SOULIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Malzieu-Forain.
GAEC SOULIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 03140 à Fleuriel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC SOULIER compte 3 autorisations recensées sur la période 09/04/2013 - 28/04/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SOULIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/04/2013 - 28/04/2021, réparties dans 2 communes, principalement au Malzieu-Forain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SOULIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Chem De La Bougalerie, Fleuriel (03140) | DP Locaux | ZO69 | 39 826 m² | 3 m² | 2021/04/28 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Villechailles, Le Malzieu-Forain (48140) | PC Locaux | G549P | 24 789 m² | 1 032 m² | 2013/04/09 |
| Villechaille, Le Malzieu-Forain (48140) | PC Locaux | G549P | 24 789 m² | 954 m² | 2013/04/09 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
