GAEC R.V. LANGLOIS - Permis de construire et DP

Active
510440241 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2009

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC R.V. LANGLOIS

GAEC R.V. LANGLOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domfront en Poiraie.

Profil et organisation

GAEC R.V. LANGLOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61700 à Domfront en Poiraie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC R.V. LANGLOIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2009

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC R.V. LANGLOIS

Activité d’urbanisme de GAEC R.V. LANGLOIS

GAEC R.V. LANGLOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 23/08/2019 - 23/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC R.V. LANGLOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/08/2019 - 23/08/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC R.V. LANGLOIS

1 autorisation sur la période 23/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Domfront en Poiraie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC R.V. LANGLOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Maison Neuve, Domfront en Poiraie (61700) PC Locaux ZM45 28 670 m² 452 m² 2019/08/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC R.V. LANGLOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC R.V. LANGLOIS

Sources des informations sur GAEC R.V. LANGLOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC R.V. LANGLOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC R.V. LANGLOIS ?
GAEC R.V. LANGLOIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC R.V. LANGLOIS ?
Le profil de GAEC R.V. LANGLOIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC R.V. LANGLOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC R.V. LANGLOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC R.V. LANGLOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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