GAEC ROUSSET - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC ROUSSET
GAEC ROUSSET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Theil.
Profil et organisation
GAEC ROUSSET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 03240 au Theil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC ROUSSET
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2002
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC ROUSSET
Activité d’urbanisme de GAEC ROUSSET
GAEC ROUSSET compte 2 autorisations recensées sur la période 18/06/2013 - 26/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ROUSSET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC ROUSSET
2 autorisations sur la période 18/06/2013 - 26/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement au Theil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ROUSSET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Bordes, Le Theil (03240) | PC Locaux | ZA45 | 7 317 m² | 203 m² | 2015/05/26 |
| Les Bordes, Le Theil (03240) | PC Locaux | ZA45 | 7 317 m² | 198 m² | 2013/06/18 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC ROUSSET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC ROUSSET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC ROUSSET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.