GAEC RECONNUE DELZANGLES - Permis de construire et DP

Active
393338546 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/12/1993

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNUE DELZANGLES

GAEC RECONNUE DELZANGLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Mamet-la-Salvetat.

Profil et organisation

GAEC RECONNUE DELZANGLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15220 à SAINT-MAMET-LA-SALVETAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNUE DELZANGLES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
15/12/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNUE DELZANGLES

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNUE DELZANGLES

GAEC RECONNUE DELZANGLES compte 2 autorisations recensées sur la période 13/07/2017 - 06/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNUE DELZANGLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/07/2017 - 06/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNUE DELZANGLES

2 autorisations sur la période 13/07/2017 - 06/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Mamet-la-Salvetat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNUE DELZANGLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Mont, Saint-Mamet-la-Salvetat (15220) PC Logement H621, H618 3 343 m² 62 m² 2020/11/06
Le Mont, Saint-Mamet-la-Salvetat (15220) PC Locaux H1126, H1130 20 339 m² 325 m² 2017/07/13

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNUE DELZANGLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC RECONNUE DELZANGLES

Sources des informations sur GAEC RECONNUE DELZANGLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNUE DELZANGLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNUE DELZANGLES ?
GAEC RECONNUE DELZANGLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNUE DELZANGLES ?
Le profil de GAEC RECONNUE DELZANGLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNUE DELZANGLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNUE DELZANGLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNUE DELZANGLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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