GAEC RECONNU DES BRUYERES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC RECONNU DES BRUYERES
GAEC RECONNU DES BRUYERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rilhac-Xaintrie.
Profil et organisation
GAEC RECONNU DES BRUYERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 19220 à RILHAC-XAINTRIE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC RECONNU DES BRUYERES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2002
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES BRUYERES
Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DES BRUYERES
GAEC RECONNU DES BRUYERES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2015 - 17/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DES BRUYERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES BRUYERES
2 autorisations sur la période 22/12/2015 - 17/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Rilhac-Xaintrie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DES BRUYERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Chalmette, Rilhac-Xaintrie (19220) | PC Locaux | ZP59 | — | 1 471 m² | 2017/05/17 |
| La Chalmette, Rilhac-Xaintrie (19220) | PC Locaux | ZP58, ZP59 | — | 1 165 m² | 2015/12/22 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DES BRUYERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DES BRUYERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC RECONNU DES BRUYERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.