GAEC RECONNU CHAUMEIL - Permis de construire et DP

Active
802110726 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2014

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU CHAUMEIL

GAEC RECONNU CHAUMEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-de-Chomeil.

Profil et organisation

GAEC RECONNU CHAUMEIL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15400 à SAINT-ETIENNE-DE-CHOMEIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU CHAUMEIL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/05/2014
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU CHAUMEIL

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU CHAUMEIL

GAEC RECONNU CHAUMEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2014 - 17/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU CHAUMEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/09/2014 - 17/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU CHAUMEIL

2 autorisations sur la période 01/09/2014 - 17/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-de-Chomeil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU CHAUMEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pres Du Moulin, Saint-Étienne-de-Chomeil (15400) PC Locaux B506 7 660 m² 96 m² 2020/01/17
Mont De Belier, Saint-Étienne-de-Chomeil (15400) PC Locaux B506 199 m² 199 m² 2014/09/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU CHAUMEIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU CHAUMEIL

Sources des informations sur GAEC RECONNU CHAUMEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU CHAUMEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU CHAUMEIL ?
GAEC RECONNU CHAUMEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU CHAUMEIL ?
Le profil de GAEC RECONNU CHAUMEIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU CHAUMEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU CHAUMEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU CHAUMEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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