GAEC PEYOU - Permis de construire et DP

Active
398897678 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 02/11/1994

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC PEYOU

GAEC PEYOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montgaillard.

Profil et organisation

GAEC PEYOU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 65200 à Montgaillard.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC PEYOU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
02/11/1994

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC PEYOU

Activité d’urbanisme de GAEC PEYOU

GAEC PEYOU compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2013 - 21/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC PEYOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/05/2013 - 21/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC PEYOU

2 autorisations sur la période 31/05/2013 - 21/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Montgaillard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC PEYOU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Moule, Montgaillard (65200) PC Locaux AH10, AH427 14 534 m² 199 m² 2017/12/21

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Peyria, Montgaillard (65200) PC Locaux AH188 3 400 m² 1 627 m² 2013/05/31

Répartition géographique des autorisations de GAEC PEYOU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC PEYOU

Sources des informations sur GAEC PEYOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC PEYOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC PEYOU ?
GAEC PEYOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC PEYOU ?
Le profil de GAEC PEYOU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC PEYOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC PEYOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC PEYOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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