GAEC PASTOUREM - Permis de construire et DP

Active
833983075 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/12/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC PASTOUREM

GAEC PASTOUREM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauponsac.

Profil et organisation

GAEC PASTOUREM est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 87290 à CHATEAUPONSAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC PASTOUREM
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
15/12/2017

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC PASTOUREM

Activité d’urbanisme de GAEC PASTOUREM

GAEC PASTOUREM compte 2 autorisations recensées sur la période 29/03/2018 - 23/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC PASTOUREM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/03/2018 - 23/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC PASTOUREM

2 autorisations sur la période 29/03/2018 - 23/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauponsac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC PASTOUREM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Lezignat, Châteauponsac (87290) PC Locaux B226, B399 786 m² 2019/05/23
1 Le Zignat, Châteauponsac (87290) PC Locaux B138 288 m² 2018/03/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC PASTOUREM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC PASTOUREM

Sources des informations sur GAEC PASTOUREM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC PASTOUREM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC PASTOUREM ?
GAEC PASTOUREM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC PASTOUREM ?
Le profil de GAEC PASTOUREM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC PASTOUREM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC PASTOUREM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC PASTOUREM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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