GAEC MISSONNIER - Permis de construire et DP

Active
399218106 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1994

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MISSONNIER

GAEC MISSONNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Peyrusse.

Profil et organisation

GAEC MISSONNIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 15170 TALIZAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MISSONNIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/12/1994

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MISSONNIER

Activité d’urbanisme de GAEC MISSONNIER

GAEC MISSONNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2015 - 29/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MISSONNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/04/2015 - 29/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MISSONNIER

2 autorisations sur la période 16/04/2015 - 29/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Peyrusse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MISSONNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Charrau Et Lafont, Peyrusse (15170) PC Locaux ZO104 51 278 m² 231 m² 2018/03/29
Le Bourg - Rezonzou, Peyrusse (15170) PC Logement ZO29, ZO6 30 860 m² 85 m² 2015/04/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC MISSONNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC MISSONNIER

Sources des informations sur GAEC MISSONNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MISSONNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MISSONNIER ?
GAEC MISSONNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MISSONNIER ?
Le profil de GAEC MISSONNIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MISSONNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MISSONNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MISSONNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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