GAEC MIQUELARD - Permis de construire et DP

Active
524799459 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/10/2010

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MIQUELARD

GAEC MIQUELARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Magny-le-Désert.

Profil et organisation

GAEC MIQUELARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61600 à MAGNY-LE-DESERT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MIQUELARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
15/10/2010

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MIQUELARD

Activité d’urbanisme de GAEC MIQUELARD

GAEC MIQUELARD compte 2 autorisations recensées sur la période 31/01/2013 - 16/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MIQUELARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/01/2013 - 16/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MIQUELARD

2 autorisations sur la période 31/01/2013 - 16/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Magny-le-Désert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MIQUELARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Mellieres, Magny-le-Désert (61600) PC Locaux ZN80 2 627 m² 1 005 m² 2016/08/16
Les Mellieres, Magny-le-Désert (61600) PC Locaux ZN81 9 315 m² 817 m² 2013/01/31

Répartition géographique des autorisations de GAEC MIQUELARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC MIQUELARD

Sources des informations sur GAEC MIQUELARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MIQUELARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MIQUELARD ?
GAEC MIQUELARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MIQUELARD ?
Le profil de GAEC MIQUELARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MIQUELARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MIQUELARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MIQUELARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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