GAEC MELLONA - Permis de construire et DP

Active
880246087 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2020

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC MELLONA

GAEC MELLONA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pouy-Loubrin.

Profil et organisation

GAEC MELLONA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 32260 à Pouy-Loubrin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MELLONA
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
SIRET du siège
Date de création
01/01/2020

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MELLONA

Activité d’urbanisme de GAEC MELLONA

GAEC MELLONA compte 1 autorisation recensée sur la période 14/06/2022 - 14/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MELLONA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/06/2022 - 14/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MELLONA

1 autorisation sur la période 14/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Pouy-Loubrin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MELLONA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
A La Tourette, Pouy-Loubrin (32260) PC Locaux B562, B13 51 667 m² 60 m² 2022/06/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC MELLONA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC MELLONA

Sources des informations sur GAEC MELLONA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MELLONA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MELLONA ?
GAEC MELLONA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MELLONA ?
Le profil de GAEC MELLONA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MELLONA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MELLONA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MELLONA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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