GAEC MELIET - Permis de construire et DP

Active
518777974 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2009

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MELIET

GAEC MELIET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Laas.

Profil et organisation

GAEC MELIET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 32170 à LAAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MELIET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/12/2009

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MELIET

Activité d’urbanisme de GAEC MELIET

GAEC MELIET compte 2 autorisations recensées sur la période 31/01/2014 - 17/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MELIET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/01/2014 - 17/04/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MELIET

2 autorisations sur la période 31/01/2014 - 17/04/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Laas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MELIET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
A Meliet, Laas (32170) PC Locaux E616, E399 1 929 m² 150 m² 2014/04/17
A Meliet, Laas (32170) PC Locaux E398, E399 1 929 m² 51 m² 2014/01/31

Répartition géographique des autorisations de GAEC MELIET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC MELIET

Sources des informations sur GAEC MELIET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MELIET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MELIET ?
GAEC MELIET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MELIET ?
Le profil de GAEC MELIET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MELIET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MELIET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MELIET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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