GAEC LES JARDINS DE LA VERE - Permis de construire et DP

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533200721 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/2011

Infos clés

Présentation détaillée de GAEC LES JARDINS DE LA VERE

GAEC LES JARDINS DE LA VERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castelnau-de-Montmiral.

Profil et organisation

GAEC LES JARDINS DE LA VERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81140 à CASTELNAU-DE-MONTMIRAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES JARDINS DE LA VERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/07/2011

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES JARDINS DE LA VERE

Activité d’urbanisme de GAEC LES JARDINS DE LA VERE

GAEC LES JARDINS DE LA VERE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2015 - 30/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES JARDINS DE LA VERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/03/2015 - 30/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES JARDINS DE LA VERE

2 autorisations sur la période 11/03/2015 - 30/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Castelnau-de-Montmiral.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES JARDINS DE LA VERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint-Martin, Castelnau-de-Montmiral (81140) PC Locaux ZC11, ZC73 15 510 m² 979 m² 2015/03/30
5285 Saint-Martin, Castelnau-de-Montmiral (81140) DP Locaux ZC11 10 040 m² 193 m² 2015/03/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES JARDINS DE LA VERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LES JARDINS DE LA VERE

Sources des informations sur GAEC LES JARDINS DE LA VERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES JARDINS DE LA VERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES JARDINS DE LA VERE ?
GAEC LES JARDINS DE LA VERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES JARDINS DE LA VERE ?
Le profil de GAEC LES JARDINS DE LA VERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES JARDINS DE LA VERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES JARDINS DE LA VERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES JARDINS DE LA VERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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