2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC LE HAUT TESSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Fraimbault.
GAEC LE HAUT TESSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61350 à Saint-Fraimbault.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LE HAUT TESSE compte 4 autorisations recensées sur la période 20/02/2014 - 17/03/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE HAUT TESSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/02/2014 - 17/03/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Fraimbault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE HAUT TESSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Motte, Passais Villages (61350) | PC Locaux | ZD225 | — | 1 455 m² | 2017/03/17 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Moriniere, Mantilly (61350) | DP Logement | ZE89 | 3 717 m² | 168 m² | 2016/12/07 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Haut Tesse, Saint-Fraimbault (61350) | PC Locaux | ZR50 | 59 015 m² | 1 682 m² | 2014/09/15 |
| Le Haut Tessé, Saint-Fraimbault (61350) | PC Locaux | ZR50 | 59 015 m² | 1 098 m² | 2014/02/20 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
