GAEC LE HAUT TESSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de GAEC LE HAUT TESSE
GAEC LE HAUT TESSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Fraimbault.
Profil et organisation
GAEC LE HAUT TESSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61350 à SAINT-FRAIMBAULT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LE HAUT TESSE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2002
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LE HAUT TESSE
Activité d’urbanisme de GAEC LE HAUT TESSE
GAEC LE HAUT TESSE compte 4 autorisations recensées sur la période 20/02/2014 - 17/03/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE HAUT TESSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LE HAUT TESSE
4 autorisations sur la période 20/02/2014 - 17/03/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Fraimbault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE HAUT TESSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Motte, Passais Villages (61350) | PC Locaux | ZD225 | — | 1 455 m² | 2017/03/17 |
| La Moriniere, Mantilly (61350) | DP Logement | ZE89 | 3 717 m² | 168 m² | 2016/12/07 |
| Le Haut Tesse, Saint-Fraimbault (61350) | PC Locaux | ZR50 | 59 015 m² | 1 682 m² | 2014/09/15 |
| Le Haut Tessé, Saint-Fraimbault (61350) | PC Locaux | ZR50 | 59 015 m² | 1 098 m² | 2014/02/20 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LE HAUT TESSE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LE HAUT TESSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LE HAUT TESSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.