2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC LA LAMETIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romagny Fontenay.
GAEC LA LAMETIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50140 à Romagny Fontenay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA LAMETIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/01/2019 - 01/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA LAMETIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/01/2019 - 01/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Romagny Fontenay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA LAMETIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Route De La Bazoge La Lametiere - Romagny, Romagny Fontenay (50140) | PC Locaux | YC109, YC110 | 28 077 m² | 863 m² | 2025/10/01 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Route De La Bazoge Romagny, Romagny Fontenay (50140) | PC Locaux | YC109, YC110 | 179 524 m² | 108 m² | 2021/06/17 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Lametiere Romagny, Romagny Fontenay (50140) | PC Locaux | YC109, YC110 | 27 959 m² | 861 m² | 2019/01/15 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
