2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
6
GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouresse.
GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 86410 à Bouresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE compte 6 autorisations recensées sur la période 22/03/2016 - 29/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 22/03/2016 - 29/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bouresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld La Quinatiere, Bouresse (86410) | DP Locaux | A474 | 6 038 m² | 372 m² | 2017/06/04 |
| Ld Le Chene A Chenard, Bouresse (86410) | DP Locaux | A120 | 10 100 m² | 1 576 m² | 2017/05/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
