GAEC JANOT BOUDANT - Permis de construire et DP

Active
388570558 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/1992

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC JANOT BOUDANT

GAEC JANOT BOUDANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sartilly-Baie-Bocage.

Profil et organisation

GAEC JANOT BOUDANT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50530 à SARTILLY-BAIE-BOCAGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC JANOT BOUDANT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/08/1992
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC JANOT BOUDANT

Activité d’urbanisme de GAEC JANOT BOUDANT

GAEC JANOT BOUDANT compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2013 - 16/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC JANOT BOUDANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2013 - 16/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC JANOT BOUDANT

2 autorisations sur la période 24/06/2013 - 16/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Sartilly-Baie-Bocage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC JANOT BOUDANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld La Peronne, Sartilly-Baie-Bocage (50530) PC Locaux A88, A81 23 430 m² 1 377 m² 2014/06/16
La Peronne, Sartilly-Baie-Bocage (50530) PC Locaux A88, A85 414 m² 2013/06/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC JANOT BOUDANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC JANOT BOUDANT

Sources des informations sur GAEC JANOT BOUDANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC JANOT BOUDANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC JANOT BOUDANT ?
GAEC JANOT BOUDANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC JANOT BOUDANT ?
Le profil de GAEC JANOT BOUDANT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC JANOT BOUDANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC JANOT BOUDANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC JANOT BOUDANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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