2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC HAUTBOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Dominelais.
GAEC HAUTBOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35390 à La Dominelais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC HAUTBOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 08/07/2015 - 07/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC HAUTBOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/07/2015 - 07/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Dominelais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC HAUTBOIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Riais, La Dominelais (35390) | PC Locaux | ZV8, ZV7 | 82 440 m² | 1 173 m² | 2015/07/08 |
| 26 La Grouliere, La Dominelais (35390) | PC Locaux | YS112 | 23 810 m² | 406 m² | 2015/07/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
