GAEC GORCE - Permis de construire et DP

Active
421246216 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1998

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Siège

Corrèze (19)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC GORCE

GAEC GORCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Estivals.

Profil et organisation

GAEC GORCE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 19600 à ESTIVALS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC GORCE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/12/1998

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC GORCE

Activité d’urbanisme de GAEC GORCE

GAEC GORCE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2017 - 23/12/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC GORCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/02/2017 - 23/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC GORCE

2 autorisations sur la période 14/02/2017 - 23/12/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Estivals.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC GORCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Quique, Gignac (46600) PC Locaux A9, A10 4 748 m² 77 m² 2019/12/23
Les Pessotes, Estivals (19600) PC Locaux B751 52 m² 2017/02/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC GORCE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC GORCE

Sources des informations sur GAEC GORCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC GORCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC GORCE ?
GAEC GORCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC GORCE ?
Le profil de GAEC GORCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC GORCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC GORCE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC GORCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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