2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
1
GAEC DU VAL D ORNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Honorine-la-Guillaume.
GAEC DU VAL D ORNE est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU VAL D ORNE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/12/2016 - 30/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU VAL D ORNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Honorine-la-Guillaume.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU VAL D ORNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L Epee, Sainte-Honorine-la-Guillaume (61210) | PC Locaux | C457 | 15 341 m² | 1 904 m² | 2016/12/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
