GAEC DU PORT BERTRAND - Permis de construire et DP

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321353427 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 11/03/1981

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU PORT BERTRAND

GAEC DU PORT BERTRAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Marans.

Profil et organisation

GAEC DU PORT BERTRAND est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 17540 à SAINT-SAUVEUR-D'AUNIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU PORT BERTRAND
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
11/03/1981
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU PORT BERTRAND

Activité d’urbanisme de GAEC DU PORT BERTRAND

GAEC DU PORT BERTRAND compte 2 autorisations recensées sur la période 12/08/2013 - 10/09/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PORT BERTRAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/08/2013 - 10/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU PORT BERTRAND

2 autorisations sur la période 12/08/2013 - 10/09/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Marans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PORT BERTRAND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Marais St Michel Belle Demeure, Marans (17230) PC Locaux C534, C525 54 447 m² 724 m² 2013/09/10
Port Bertrand, Saint-Sauveur-d'Aunis (17540) PC Locaux YE54, YE29 59 127 m² 1 023 m² 2013/08/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PORT BERTRAND

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU PORT BERTRAND

Sources des informations sur GAEC DU PORT BERTRAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU PORT BERTRAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU PORT BERTRAND ?
GAEC DU PORT BERTRAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU PORT BERTRAND ?
Le profil de GAEC DU PORT BERTRAND recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU PORT BERTRAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU PORT BERTRAND concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU PORT BERTRAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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