GAEC DU MASNAU - Permis de construire et DP

Active
390385300 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1993

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU MASNAU

GAEC DU MASNAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Paulinet.

Profil et organisation

GAEC DU MASNAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81250 à PAULINET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU MASNAU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU MASNAU

Activité d’urbanisme de GAEC DU MASNAU

GAEC DU MASNAU compte 2 autorisations recensées sur la période 02/08/2018 - 02/08/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MASNAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/08/2018 - 02/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU MASNAU

2 autorisations sur la période 02/08/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Paulinet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MASNAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Masnau, Peyrole (81310) PC Locaux AZ125 15 170 m² 214 m² 2018/08/02
Le Masnau, Paulinet (81250) PC Locaux AZ125 15 170 m² 214 m² 2018/08/02

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MASNAU

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU MASNAU

Sources des informations sur GAEC DU MASNAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU MASNAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU MASNAU ?
GAEC DU MASNAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU MASNAU ?
Le profil de GAEC DU MASNAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU MASNAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU MASNAU concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU MASNAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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