GAEC DU FOUR A PAIN - Permis de construire et DP

Active
503952756 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2008

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU FOUR A PAIN

GAEC DU FOUR A PAIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vezels-Roussy.

Profil et organisation

GAEC DU FOUR A PAIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 15130 VEZELS-ROUSSY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU FOUR A PAIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/05/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU FOUR A PAIN

Activité d’urbanisme de GAEC DU FOUR A PAIN

GAEC DU FOUR A PAIN compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2014 - 09/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU FOUR A PAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/05/2014 - 09/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU FOUR A PAIN

2 autorisations sur la période 20/05/2014 - 09/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Vezels-Roussy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU FOUR A PAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Vezels-Roussy (15130) PC Locaux B829, B827 6 633 m² 1 220 m² 2017/05/09
Le Bourg, Vezels-Roussy (15130) PC Locaux B796, B794 755 m² 2014/05/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU FOUR A PAIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU FOUR A PAIN

Sources des informations sur GAEC DU FOUR A PAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU FOUR A PAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU FOUR A PAIN ?
GAEC DU FOUR A PAIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU FOUR A PAIN ?
Le profil de GAEC DU FOUR A PAIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU FOUR A PAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU FOUR A PAIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU FOUR A PAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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