GAEC DU CLOS MARIN - Permis de construire et DP

Active
484119870 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/2005

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU CLOS MARIN

GAEC DU CLOS MARIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Méautis.

Profil et organisation

GAEC DU CLOS MARIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50500 à MEAUTIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CLOS MARIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/08/2005

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU CLOS MARIN

Activité d’urbanisme de GAEC DU CLOS MARIN

GAEC DU CLOS MARIN compte 2 autorisations recensées sur la période 12/07/2016 - 29/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CLOS MARIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/07/2016 - 29/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CLOS MARIN

2 autorisations sur la période 12/07/2016 - 29/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Méautis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CLOS MARIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Le Bas Boscq, Méautis (50500) PC Locaux ZN90 15 841 m² 128 m² 2018/05/29
Le Bas Boscq, Méautis (50500) PC Locaux ZN90 15 841 m² 381 m² 2016/07/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CLOS MARIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU CLOS MARIN

Sources des informations sur GAEC DU CLOS MARIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CLOS MARIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CLOS MARIN ?
GAEC DU CLOS MARIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CLOS MARIN ?
Le profil de GAEC DU CLOS MARIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CLOS MARIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CLOS MARIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CLOS MARIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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