2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DU BAS DU BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie-du-Mont.
GAEC DU BAS DU BOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50480 à Sainte-Marie-du-Mont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU BAS DU BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 26/04/2018 - 06/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BAS DU BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/04/2018 - 06/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie-du-Mont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BAS DU BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Miquelots, Sainte-Marie-du-Mont (50480) | PC Locaux | ZT15, ZT17 | 71 180 m² | 352 m² | 2023/07/06 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bas Du Bois, Sainte-Marie-du-Mont (50480) | PC Locaux | ZT15, ZT17 | 71 180 m² | 312 m² | 2018/04/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
