GAEC DES GRANDS MAS - Permis de construire et DP

Active
319665865 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 24/04/1980

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES GRANDS MAS

GAEC DES GRANDS MAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Grands-Chézeaux.

Profil et organisation

GAEC DES GRANDS MAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 36170 LA CHATRE-LANGLIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES GRANDS MAS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
24/04/1980

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES GRANDS MAS

Activité d’urbanisme de GAEC DES GRANDS MAS

GAEC DES GRANDS MAS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2013 - 24/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES GRANDS MAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/07/2013 - 24/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES GRANDS MAS

2 autorisations sur la période 08/07/2013 - 24/07/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Les Grands-Chézeaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES GRANDS MAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Foret Brune, Les Grands-Chézeaux (87160) PC Locaux A367, A365 7 300 m² 336 m² 2013/07/24
La Foret Brune, Les Grands-Chézeaux (87160) PC Locaux A367, A212 21 700 m² 1 980 m² 2013/07/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES GRANDS MAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES GRANDS MAS

Sources des informations sur GAEC DES GRANDS MAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES GRANDS MAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES GRANDS MAS ?
GAEC DES GRANDS MAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES GRANDS MAS ?
Le profil de GAEC DES GRANDS MAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES GRANDS MAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES GRANDS MAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES GRANDS MAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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